Mentions Légales

1 — Éditeur du site

Le présent site est édité par « G. E. INFORMATIQUE » — 84, ALLÉE BASSE DU CHÂTEAU — LE PLAMAZ / 73230 SAINT JEAN D’ARVEY, FRANCE.

N° SIRET : 51354188800014 — APE : 9511Z

Le directeur de la publication du site est Monsieur Éric GASTAUD, représentant légal.

2 — Contenu du site

La structure générale du site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos de produits, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes, bases de données, etc.) sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction ou exploitation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du représentant légal, est interdite. Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par l’article L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, ou un acte de concurrence déloyale ou de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des contrevenants.

3 — Droit d’utilisation

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : toute reproduction, même partielle, du contenu du site sur un quelconque support à des fins professionnelles est interdite.

Après autorisation expresse de « G. E. INFORMATIQUE », l’utilisateur est autorisé à transmettre par courriel un article du site. Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

La violation de ces dispositions expose le contrevenant et toute personne responsable aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi française.

L’accès à certains services peut entraîner le dépôt d’un cookie, qui ne contient toutefois aucune donnée nominative exploitable par des tiers.

4 — Données personnelles / Droit d’accès et de rectification

Le site peut collecter des données personnelles via le formulaire de contact.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande par écrit à « G. E. INFORMATIQUE ».

Toute utilisation par un tiers d’informations personnelles contenues sur le site (collecte, démarchage, etc.) est strictement interdite et passible de sanctions pénales.

Le présent site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

5 — Hébergement

Le site est hébergé sur les serveurs de IONOS France.